1. Présentation du site

www.renoverplusdemain.fr
Éditeur : Clermont Auvergne Métropole
Directeur de la publication : Clermont Auvergne Métropole

2. Crédits

Développement, réalisation technique, maintenance : UBITIK
Hébergement : ALWAYSDATA, SARL au capital de 5.000 € immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 492 893 490 dont le siège social se trouve 62 rue Tiquetonne – 75002 Paris.

3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site renoverplusdemain.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site renoverplus.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Clermont Auvergne Métropole, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Actualisation

Le site renoverplusdemain.fr est mis à jour régulièrement. Clermont Auvergne Métropole s’efforce de fournir sur le site renoverplusdemain.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site renoverplusdemain.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site renoverplusdemain.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections via le formulaire de contact

4. Droits d’auteur

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5. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.renoverplusdemain.fr, un certain nombre de données peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.renoverplusdemain.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, les pages consultées, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur, type et version du navigateur utilisé, mais aussi toutes les informations et données personnelles que l’utilisateur aura publiées et enregistrées sur le site par le biais de son espace personnel.

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Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au bon fonctionnement des fonctionnalités du site renoverplusdemain.fr. Les destinataires des données sont les responsables du projet au sein de la Direction du développement économique et de l’emploi de Clermont Auvergne Métropole. Les adresses électroniques collectées notamment ne feront l’objet d’aucune cession commerciale. Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation des pages afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.

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6. Liens hypertextes et cookies

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